M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Faire reconnaitre et observer par le gouvernement francais les droits que la bretagne tient du traite d'union de 1532 et d'en faire restaurer l'application dans les territoires couverts par le traite
@
Commune & Contact
Commune
ILE-DE-BATZ (29253)#
Identifiants
Identifiant
293S0293002711
Copié !
Historique
0293002711
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 293S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.