M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Le droit de chasser le gibier sur les fermes de la societe, le droit de represseion du braconnage, la destruction des nuisibles
@
Commune & Contact
Commune
COMMANA (29237)#
Identifiants
Identifiant
293S0293001477
Copié !
Historique
0293001477
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 293S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.