M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La chasse de tout gibier autorise, son developpement et son repeuplement sur les terres louees par ladite association, ou sur celles dont certains de ses membres sont proprietaires
@
Commune & Contact
Commune
MONTIGNY-LE-CHARTIF (28120)#
Identifiants
Identifiant
284S0284008503
Copié !
Historique
0284008503
Copié !
RNA
W284001163
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 284S
Observation : W284001163
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.