M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'association applique notamment la loi n° 84-486 du 10 juillet 1989, en tenant compte de l'evolution des diverses formes de l'agriculture, de ses activites annexes et des divers modes de developpement rural :
@
Commune & Contact
Commune
NOGENT-LE-ROTROU (28400)#
Identifiants
Identifiant
284S0284003634
Copié !
Historique
0284003634
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 284S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.