M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La sauvegarde du site de montreuil et engager toute action en jus tice se rapportant a cet objet et notamment d engager les procedures adaptees a la sauvegerde de la zone sur laquelle une exploitati
@
Commune & Contact
Commune
MONTREUIL (28500)#
Identifiants
Identifiant
283S0283008404
Copié !
Historique
0283008404
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 283S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.