M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun des droits de chasse destruction des animaux nuisibles repression du braconnage reglementation du droit de chasse en vue de la conservation du gibier
@
Commune & Contact
Commune
ARDELLES (28170)#
Identifiants
Identifiant
283S0283003936
Copié !
Historique
0283003936
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 283S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.