M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defendre les interets des proprietaires du lotissement des ardretsa morancez faire respecter le cahier des chartes et le plan du lotissement conserver les espaces verts.
@
Commune & Contact
Commune
MORANCEZ (28630)#
Identifiants
Identifiant
281P0281006763
Copié !
Historique
0281006763
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 281P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.