M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Faire beneficier ses membres de contrats de prevoyance a l'exclusion de toute capitalisation dans le cadre du droit prive pour tous faits et actes juridiques decoulant d4obligations et de droits.
@
Commune & Contact
Commune
CHARTRES (28000)#
Identifiants
Identifiant
281P0281006183
Copié !
Historique
0281006183
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 281P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.