M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Demande de reconnaissance d'utilite publique presentee par l'as- sociation declaree dite ' association nationale du poney francais de selle'.
@
Commune & Contact
Commune
COURVILLE-SUR-EURE (28190)#
Identifiants
Identifiant
281P0281005299
Copié !
Historique
0281005299
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 281P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.