M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun des droits de chasse, destruction des nuisibles, repression du braconnage et reglementation du droit de chasse.
@
Commune & Contact
Commune
FRESNAY-L'EVEQUE (28310)#
Identifiants
Identifiant
281P0281004316
Copié !
Historique
0281004316
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 281P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.