M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun des droits de chasse dont les membres sont proprietaires ou locataires ou dont ils porraient devenir proprietaires ou locataires par la suite; destruction des animaux nuisibles; repression du braconnage; reglementation du droit de
@
Commune & Contact
Commune
CHUISNES (28190)#
Identifiants
Identifiant
281P0281004107
Copié !
Historique
0281004107
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 281P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.