M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun des droits de chasse dont ils sont et pourront devenir proprietaires ou locataires pour en jouir en commun; destruction des animaux nuisibles; repression du braconnage; reglementation du droit de chasse en vue de la conservation du
@
Commune & Contact
Commune
MAGNY (28120)#
Identifiants
Identifiant
281P0281004011
Copié !
Historique
0281004011
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 281P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.