M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Sur les terres et les bois ou elle pourra exercer le droit de chasse et notamment sur les bois de blanville appartenant aux consorts de cose brissac dont maitre cirier est locataire et dont il met la jouissance a la disposition de la societe.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-LUPERCE (28190)#
Identifiants
Identifiant
281P0281003862
Copié !
Historique
0281003862
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 281P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.