M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun des droits de chasse; destruction des nuisibles; repression du braconnage; reglementation du droit de chasse.
@
Commune & Contact
Commune
FRANCOURVILLE (28700)#
Identifiants
Identifiant
281P0281003648
Copié !
Historique
0281003648
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 281P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.