M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun des droit de chasse sur les proprietes tant sur la commune que sur les communes environnantes. reglementation de la chasse? repeiplement du gibier et repression du braconnage.
@
Commune & Contact
Commune
ARDELU (28700)#
Identifiants
Identifiant
281P0281002921
Copié !
Historique
0281002921
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 281P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.