M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Promotion, animation et mise en oeuvre d'une charte forestière à partir du massif des Andelys qui s'étend sur 6 communes (les Andelys, Bouafles, Courcelles sur Seine, hennezis, port Mort, Vezillon) conformément à l'article 12 de la Loi d'orientationforestière du 9 juillet 2001
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BOUAFLES (27700)#
Identifiants
Identifiant
271S0271004112
Copié !
Historique
0271004112
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.