M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage. La destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit parapport des sociétaires, soit par cessions échanges ou locations
Domaines
- chasse — EURE
@
Commune & Contact
Commune
MORGNY (27150)#
Identifiants
Identifiant
271S0271002880
Copié !
Historique
0271002880
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.