M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Promouvoir l'activité et le développement des éditeurs de logiciels, faire connaître et respecter les lois sur le droit d'auteur combattre la piraterie des logiciels
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — EURE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-PIERRE-DE-BAILLEUL (27920)#
Identifiants
Identifiant
271S0271002619
Copié !
Historique
0271002619
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.