M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Grouper les propriétaires cultivateurs habitants de la commune ainsi que les étrangers qui pourraient être admis en vue de l'organisation de la chasse, de la propriété et des récoltes
Domaines
- chasse — EURE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-ETIENNE-SOUS-BAILLEUL (27920)#
Identifiants
Identifiant
271S0271002603
Copié !
Historique
0271002603
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.