M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
collecter les observations et informations sur le site dans les milieux naturels, industriels, urbains et sur le patrimoine; informer les populations des évolutions du site ainsi que des projets qui le concernent; engager tous recours en justice à l'encontre des contrevenants à la législation sur la protection de l'environnement
Domaines
- Environnement, cadre de vie — EURE
@
Commune & Contact
Commune
VAL-DE-REUIL (27100)#
Identifiants
Identifiant
271S0271002561
Copié !
Historique
0271002561
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.