M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Maintien à Gisors ou dans sa périphérie d'une zone de contrôle technique des poids-lourds
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE Ã reclasser — EURE
@
Commune & Contact
Commune
GISORS (27140)#
Identifiants
Identifiant
271S0271002524
Copié !
Historique
0271002524
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.