M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
amélioration et sauvegarde de l'environnement naturel, au sens du plus général, des communes des trois vallées : Seine, Eure, l'andelle, entre autres : la protection des habitants contre les nuisances et pollution industrielles et autres, de toute nature et origine : bruits, fumées, poussières, odeurs, contamination des eau, etc...
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — EURE
@
Commune & Contact
Commune
DAMPS (27340)#
Identifiants
Identifiant
271S0271002475
Copié !
Historique
0271002475
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.