M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
sauvegarder le terrain de camping de Courcelles sur Seine et obtenir le droit de résider en caravane
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
COURCELLES-SUR-SEINE (27940)#
Identifiants
Identifiant
271S0271001776
Copié !
Historique
0271001776
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.