M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Défendre de façon groupée etsolidaire les intérêts des personnes propriétaires de terrains situés dans ou à proximité immédiate de la ZAC du Fossé Vert créée sur la commune de Gisors
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — EURE
@
Commune & Contact
Commune
NEAUFLES-SAINT-MARTIN (27830)#
Identifiants
Identifiant
271S0271001732
Copié !
Historique
0271001732
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.