logo assoce

OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE PONT DE L'ARCHE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

soutenir, encourager et provoquer tous efforts et toutes initiatives tendant à répandre la pratique du sport, sans toutefois n'avoir plus qu'un club par sport; de faciliter dans les mêmes domaines une coordination des efforts et le plein et meilleuremploi des installations, du personnel permanent et des animateurs bénévoles, en réservant le droit d'utilisation du gymnase par les scolaires. Les autres installations devront faire l'objet d'une convention tripartite: mairie, club et utilisateur de

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

PONT-DE-L'ARCHE (27340)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 271S0271001708

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0271001708

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W271005941

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 271S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W271005941

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun