OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE PONT DE L'ARCHE

Activité

Projet porté

soutenir, encourager et provoquer tous efforts et toutes initiatives tendant à répandre la pratique du sport, sans toutefois n'avoir plus qu'un club par sport ; faciliter dans les mêmes domaines une coordination des efforts et le plein et meilleur emploi des installations, du personnel permanent et des animateurs bénévoles, en réservant le droit d'utilisation du gymnase par les scolaires. les autres installations devront faire l'objet d'une convention tripartire: mairie, club et utilisateur demandeur ; soumettre à l'administration municipale, soit à la demande de cette dernière, soit de sa propre initiative, toute initiative, toutes propositions utiles en vue de l'organisation et du développement des sports et tous projets d'équipement sportif qui lui paraissent convenables ; émettre des propositions sur la répartition des subventions communales entre les différents clubs sportifs, charge à la municipalité d'allouer lesdites subventions sur la seule base de ces propositions ;examiner les voeux et suggestions qui lui parviennent et prendre la décision qui s'impose ; organiser toutes fêtes et manifestations de propagande en faveur des activités sportives et de plein air

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• gestion d'équipements sportifs, organisation de rencontres sportives, organisation de championnats, clubs de supporters - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 04/01/1980 - Création de l'association
• 13/01/1980 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 13/06/2003 - Dernière déclaration en date de l'association
• 15/10/2019 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W271005941

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0271001708

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 271S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun