M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage; destruction des animaux nuisibles; répression du braconnage; exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera les droits de chasse soit par apports de sociétaires, soit par cessions, échanges ou location
Domaines
- chasse — EURE
@
Commune & Contact
Commune
COURCELLES-SUR-SEINE (27940)#
Identifiants
Identifiant
271S0271001670
Copié !
Historique
0271001670
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.