M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
maintenir l'écoulement des eaux pluviales et des sources à l'exclusion des eaux usées ou résiduaires de quelque provenance qu'elles soient
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — EURE
@
Commune & Contact
Commune
AUBEVOYE (27940)#
Identifiants
Identifiant
271S0271001462
Copié !
Historique
0271001462
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.