M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Le but de l'association est d'obtenir soit de l'etat, soit du departement , soit de la commune d'associations syndicales ou de particuliers l'affermage de lots de peche sur le territoire
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
GAILLON (27600)#
Identifiants
Identifiant
271S0271000955
Copié !
Historique
0271000955
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.