M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'association a pour objet la mise en commun des droits de chasse sur les terres et friches dont ils sont proprietaires par locationadjudication , echange , convention ou tout autre titre sans
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CIVIERES (27630)#
Identifiants
Identifiant
271S0271000953
Copié !
Historique
0271000953
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.