M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
exercice en commun du droit de chasse sur les terrains qu'elle a à bail, l'élevage et le repeuplement du gibier, la création et l'entretien des cultures nécessaires à son alimentation, la réglementation du droit de chasse en vue de la conservation dugibier, la destruction des nuisibles et la répression du braconnage
Domaines
- chasse — EURE
@
Commune & Contact
Commune
SAINTE-BARBE-SUR-GAILLON (27600)#
Identifiants
Identifiant
271S0271000934
Copié !
Historique
0271000934
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.