M
Mission
Cette association a été dissoute.
Mise en commun des droits de chasse , destruction des animaux nuisibles , repression du braconnage ,reglementation du droit de chasse
Domaines
- chasse — EURE
@
Commune & Contact
Commune
FONTENAY (27510)#
Identifiants
Identifiant
271S0271000917
Copié !
Historique
0271000917
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.