M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
s'unir dans un intérêt commun et contracter entre eux un acte de société civile à l'effet de mettre en commun entre eux le droit de chasse leur appartenant sur les dites propriétés
Domaines
- chasse — EURE
@
Commune & Contact
Commune
CUVERVILLE (27700)#
Identifiants
Identifiant
271S0271000610
Copié !
Historique
0271000610
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.