M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Réserve du droit de chasse au profit des associés sur les terres leur appartenant ou dont ils sont locataires du droit de chasse sur les communes du manoir sur seine alizay pitres et poses.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MANOIR (27460)#
Identifiants
Identifiant
271S0271000473
Copié !
Historique
0271000473
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.