M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mettre en commun et concéder mutuellement le droit de chasse sur les terres dont ils sont respectivement proppriétaires ou fermiers sur le territoire de Muids, Andé, et Venables et réglementer l'exercice du droit de chasse.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MUIDS (27430)#
Identifiants
Identifiant
271S0271000371
Copié !
Historique
0271000371
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 271S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.