M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Conserver le droit d'utilisation de l'eau provenant de la rivière LE REGRIMENT, indispensable à l'irrigation, l'arrosage, le puisage. Conserver à l'identique le barrage construit sur la rivière le regriment nécessaire à l'alimentation en eau du canal(bief) pour les utilisateurs Etc...
@
Commune & Contact
Commune
LENS-LESTANG (26210)#
Identifiants
Identifiant
263P0263020754
Copié !
Historique
0263020754
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.