M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defense des droits. obtenir reparation des prejudices decoulant de ce transfert. en cs de deces adherent defense des droits du conjoint ou ayant droit. possibilite ester en justice
@
Commune & Contact
Commune
ROCHE-DE-GLUN (26600)#
Identifiants
Identifiant
263P0263013515
Copié !
Historique
0263013515
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.