M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Acquisition equipements communs : espaces verts, canalisations et reseaux, eclairage public. creationde tous elements d'equipements nouveaux.
@
Commune & Contact
Commune
MALISSARD (26120)#
Identifiants
Identifiant
263P0263012185
Copié !
Historique
0263012185
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.