M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Representation et defense des agriculteurs concernes par le passa-ge du tgv, du remembrement qui l'accompagne, des diverses indemni-sations, de la defense du sol agricole, des travaux connex
@
Commune & Contact
Commune
MONTELIER (26120)#
Identifiants
Identifiant
263P0263011541
Copié !
Historique
0263011541
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.