M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Rechercher, amenager et repartir des terrains pour mettre a la disposition du chef de famille, comme tel, en dehors de toute autre consideration les parcelles de terre que leurs exploitants
@
Commune & Contact
Commune
ROMANS-SUR-ISERE (26100)#
Identifiants
Identifiant
263P0263011148
Copié !
Historique
0263011148
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.