M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Prise en compte de l'environnement dans les decisions d'amenagemendu territoire
@
Commune & Contact
Commune
CHARPEY (26300)#
Identifiants
Identifiant
263P0263010802
Copié !
Historique
0263010802
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.