M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en place et fonctionnement d'un groupement d'employeurs conformement a l'article l 127-1 ete suivants du code du travail
@
Commune & Contact
Commune
BEAUSEMBLANT (26240)#
Identifiants
Identifiant
263P0263009649
Copié !
Historique
0263009649
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.