M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Representation et defense des interets des communes et de leurs habitants concernes par l'implantation d'une ligne t.g.v. entre st marcel les valence et pierrelatte principalement
@
Commune & Contact
Commune
ROYNAC (26430)#
Identifiants
Identifiant
263P0263009550
Copié !
Historique
0263009550
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.