M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
S'opposer aux projets de trace du passage du t.g.v sur le territoire de la commune de saulce sur rhone en demontrant le caractere intolerable du cumul des nuisances apportees successivement par le canal l'autoroute la rn 7 le pipe-line
@
Commune & Contact
Commune
SAULCE-SUR-RHONE (26270)#
Identifiants
Identifiant
263P0263009270
Copié !
Historique
0263009270
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.