M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Le non passage du t.g.v a marsanne la sauvegarde du patrimoine agricole touristique culturel du pays de marsanne preserver la qualite de vie le site et l'environnement et la faune defense des interets des riverains
@
Commune & Contact
Commune
MARSANNE (26740)#
Identifiants
Identifiant
263P0263009231
Copié !
Historique
0263009231
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.