M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Definition et reconnaissance d'un perimetre d'etude du pays cite ci-dessus,puis les demarches officielles en vue de sa reconnaissance;le perimetre d'etude etant reconnu d'organiser les travaux d'elaboration de la charte,
@
Commune & Contact
Commune
NYONS (26110)#
Identifiants
Identifiant
262S0262002656
Copié !
Historique
0262002656
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Observation : dernière date publication enregistrée :2000-04-08
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.