M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Harmoniser la vie dans le lotissement,dans le respect fr chacun et l'interet du plus grand nombre, dans lrd domaines de la securite, de la proprete, de la tranquillite et du respect de l'environnement.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-RESTITUT (26130)#
Identifiants
Identifiant
262S0262002550
Copié !
Historique
0262002550
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.