M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Reflechir sur les consequences des decisions du conseil municipal - recueiliir aupres des donzerois leur avis sur les debiberations - agir avec les moyens les plus appropries aupres des instances deliberantes - proposer des approches
@
Commune & Contact
Commune
DONZERE (26290)#
Identifiants
Identifiant
262S0262002233
Copié !
Historique
0262002233
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.