M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Maintenir en etat carrossable tous les chemins et voiries, respecter les limites des terrains et voiries, laisser le passage aux usagers, arreter les inondations de ces chemins (en periode de vendanges), entretenir les fosses, garder le
@
Commune & Contact
Commune
TAULIGNAN (26770)#
Identifiants
Identifiant
262S0262002113
Copié !
Historique
0262002113
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.