M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Gerer et controler l'extraction du gravier et la protection des berges, que 2,5 % du volume de gravier preleve soit restitue sous forme d'enrochement mis en place en accord avec la d.d.a.f. ou la d.d.e.
@
Commune & Contact
Commune
CURNIER (26110)#
Identifiants
Identifiant
262S0262001925
Copié !
Historique
0262001925
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.